MENTIONS LÉGALES

Editeur du site :
ARTE G.E.I.E.
Siège social : 4 quai du Chanoine Winterer 67000 Strasbourg
RCS STRASBOURG SIREN 382 865 624
Tél.: (+33) 3 88 14 22 22
Fax: (+33) 3 88 14 22 00

Hébergement du site :
OVH S.A.S
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France.

Informatique et libertés :
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2044-801 du 6 aout 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le site dispose des droits d’opposition (art. 38 de la loi), d’accès (art 39, 41 et 42) et de rectification (art 40) de ces données. Ainsi il peut exiger à tout moment que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Chaque internaute peut exercer ce droit d’accès en adressant un courrier à :
ARTE France
Service Internet et Multimédia
8, rue Marceau
92785 Issy Les Moulineaux

Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site et notamment les programmes, textes, illustrations, sons, images et vidéos fixes ou animées reproduits sur ledit site ainsi que les marques et logos présents sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit de la propriété littéraire et artistique, et ce dans le monde entier.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, toute utilisation ou reproduction totale ou partielle du site ou de ses éléments est strictement interdite.
L’internaute s’engage à ne pas modifier, copier, re-publier, transmettre, vendre ou distribuer de quelque manière que ce soit le Site et/ou les éléments qui le composent.


Contact Hotline
+33(0)7.58.56.39.18